Déposée le 17 décembre 1998 par BOUGLÉ JEAN-CHRISTOPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Mobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est BOUGLÉ JEAN-CHRISTOPHE, domicilié(e) 105, BD LEFEBVRE, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUGLÉ JEAN-CHRISTOPHE - France.
La marque Mobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobilité est expirée depuis le 17 décembre 2008.
BOUGLÉ JEAN-CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS D'UN THE
BOUGLÉ JEAN-CHRISTOPHE - 105, BD LEFEBVRE, 75015 PARIS - France
BOUGLÉ JEAN-CHRISTOPHE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Meubles Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, corne, os ou matières plastiques Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence Linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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